Mentions Légales et Conditions Générales d'Utilisation

Éditeur et Responsabilité Statutaire

Le présent site internet institutionnel est édité par l'ASSOCIATION COMPAGNIE LA LOGEUSE, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.

• Siège Social Administratif : 9 RUE DE L'ESPOIR, 29000 QUIMPER (France)
• Numéro RNA (Registre National des Associations) : W343015275
• Numéro SIREN : 795030956
• Déclaration Préfectorale : Déclarée auprès de la Préfecture du Finistère
• Téléphone officiel : +33 4 51 20 30 27
• Courriel officiel : mnbl3097@gmail.com
• Directrice de la Publication : Madame Éléonore Le Gall, en sa qualité statutaire de Présidente du Bureau exécutif

Gestion Désintéressée et Intérêt Général

L'association ne poursuit aucun but lucratif. Ses activités artistiques, résidences de création et ateliers d'expression populaire s'exercent dans le cadre strict de l'utilité publique.

Les membres du Conseil d'Administration et du Bureau n'ont aucun intérêt financier direct ou indirect dans les résultats d'exploitation de la structure.

Infrastructure Technique

Le site web est hébergé sur des serveurs sécurisés situés dans l'Union Européenne conformément aux prescriptions de l'ANSSI. L'ensemble des flux de télécommunication est protégé par chiffrement SSL/TLS de grade bancaire (HTTPS).

Protection des Œuvres et Textes Dramatiques

L'ensemble des textes originaux, créations graphiques, photographies et partitions musicales diffusés sur ce site demeurent la propriété exclusive de l'ASSOCIATION COMPAGNIE LA LOGEUSE et de ses auteurs associés (SACD / SACEM).

Les ressources éducatives explicitement identifiées peuvent être reproduites et adaptées à des fins purement pédagogiques et non commerciales, sous réserve de la mention claire de la source et des auteurs.

Droit Applicable et Règlement des Différends

Le présent site et ses conditions d'utilisation sont régis exclusivement par le droit français. En cas de contestation relative à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, les juridictions du ressort de la Cour d'Appel de Rennes seront seules compétentes après tentative de règlement amiable.